LE CLOS DES TERRES SOUDÉES
Présentation de la marque LE CLOS DES TERRES SOUDÉES
Déposée le 30 juillet 2010 par COULON ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES TERRES SOUDÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS DES TERRES SOUDÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES TERRES SOUDÉES est expirée depuis le 30 juillet 2020.
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541426 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31