Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES TERRES SOUDÉES
COULON ERIC

Numéro de dépôt :
3757993
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2020
LE CLOS DES TERRES SOUDÉES de COULON ERIC

Présentation de la marque LE CLOS DES TERRES SOUDÉES

Déposée le 30 juillet 2010 par COULON ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES TERRES SOUDÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est COULON ERIC domicilié(e) 12 RUE DE LA VIGNE DU ROY - 51390 - VRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COULON ERIC domicilié(e) 12 RUE DE LA VIGNE DU ROY - 51390 - VRIGNY - France.

La marque LE CLOS DES TERRES SOUDÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES TERRES SOUDÉES est expirée depuis le 30 juillet 2020.


COULON ERIC - 12 RUE DE LA VIGNE DU ROY - 51390 - VRIGNY - France


COULON ERIC - 12 RUE DE LA VIGNE DU ROY - 51390 - VRIGNY - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541426 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.